Ordre du jour
CONSEIL MUNICIPAL du Vendredi 15 decmebre 2023 – 20h – Hotel de ville
Appel nominal – Désignation d’un secrétaire de séance – Approbation de l’ordre du jour
1) Démission de Madame Isabelle COGET, de ses fonctions de Conseillère Municipale
2) Installation d’un conseiller municipal
3) Election d’un membre de la Commission « Fête et Cérémonie »
4) Election d’un membre « Elu » au sein du CCAS de la Ville d’Etrépagny
5) Cabine de téléconsultation médicale : Demande de subvention
6) La poste Habitat Normandie : Convention de gestion
7) Indemnité représentative de logement versée aux instituteurs non logés
8) Contrat de sécurité
9) Prime pouvoir d’achat
10) Classe découverte 2023-2024
11) Ouverture Dominicale : SUPER U
12) Ecole de Vesly : Demande de subvention pour le départ d’une classe de randonnée
13) UCIAL – Demande de subvention au titre de l’année 2023
14) Région – SRADDET (Schéma Régional d’Aménagement, de développement durable et d’égalité des Territoires
15) Zones d’accélération des énergies renouvelables
16) Décision Modificative – budget Ville
17) Budget Assainissement : Modification de la délibération n° 2023-016 d’affectation des résultats 2022
18) Décision Modificative – budget Assainissement
19) Budgets Principal et Assainissement : Ouverture de crédit
20) CCAS : subvention anticipée
21) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif – année 2022
22) Concours Villes et Villages Fleuris : information
23) Décision prise par délégation
24) Questions diverses