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    Ordre du jour

    salle du conseil-etrepagny

    CONSEIL MUNICIPAL du Vendredi 15 decmebre  2023 – 20h – Hotel de ville

    Appel nominal – Désignation d’un secrétaire de séance – Approbation de l’ordre du jour

     

    1) Démission de Madame Isabelle COGET, de ses fonctions de Conseillère Municipale

    2) Installation d’un conseiller municipal

    3) Election d’un membre de la Commission « Fête et Cérémonie »

    4) Election d’un membre « Elu » au sein du CCAS de la Ville d’Etrépagny

    5) Cabine de téléconsultation médicale : Demande de subvention

    6) La poste Habitat Normandie : Convention de gestion

    7) Indemnité représentative de logement versée aux instituteurs non logés

    8) Contrat de sécurité

    9) Prime pouvoir d’achat

    10) Classe découverte 2023-2024

    11) Ouverture Dominicale : SUPER U

    12) Ecole de Vesly : Demande de subvention pour le départ d’une classe de randonnée

    13) UCIAL – Demande de subvention au titre de l’année 2023

    14) Région – SRADDET (Schéma Régional d’Aménagement, de développement durable et d’égalité des Territoires

    15) Zones d’accélération des énergies renouvelables

    16) Décision Modificative – budget Ville

    17) Budget Assainissement : Modification de la délibération n° 2023-016 d’affectation des résultats 2022

    18) Décision Modificative – budget Assainissement

    19) Budgets Principal et Assainissement : Ouverture de crédit

    20) CCAS : subvention anticipée

    21) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif – année 2022

    22) Concours Villes et Villages Fleuris : information

    23) Décision prise par délégation

    24) Questions diverses